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La vie municipale trouve ses racines dans la Grèce et la Rome antiques (le "municipe" était une institution romaine
relative à une cité dont les habitants jouissaient de droits civils).
La naissance de la commune en tant que telle remonte au XIème siècle. Puis, au XIIème siècle, le maire fait
son apparition. En effet, dès lors que la commune était reconnue juridiquement et politiquement, il lui restait à
se doter de représentants. Selon l’époque et les lieux, on parlera de pairs, d’échevins ou de conseillers.
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Le mot "maire" trouve son origine dans le polyptyque d'Irminon, ouvrage de droit d’un abbé de
Saint-Germain-des-Prés au IXème siècle, qui emploie le mot maior quand il parle du représentant du
domaine : c’est celui qui administre le village pour le compte du seigneur.
Sous l’Ancien Régime...
Par l'édit royal de 1692 sont supprimés les magistrats élus et, dans toutes les villes, sont créés
un office de maire et des offices d'assesseurs, en remplacement des syndics choisis par les assemblées d'habitants.
Un office est une dignité personnelle consentie par un souverain ou un seigneur à un individu pour
le faire participer à l'exercice de sa souveraineté ou de sa seigneurie (l'office constituait jusqu'au XVIème siècle
le moteur de fonctionnement de l'administration).
La vente des nouveaux offices permet de renflouer les caisses de l'Etat. Des édits de 1764 et 1765 tentent de briser ce
système arbitraire en proposant un maire choisi par le roi sur proposition de trois candidats. L'administration
municipale reste sous le contrôle de l'Intendant Général jusqu'à la Révolution française.
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Le tournant de la Révolution...
La Révolution substitue les communes aux paroisses comme divisions administratives de la France. Le Conseil municipal
débat désormais des affaires communales.
Le registre des délibérations du Conseil Municipal consigne toutes les décisions prises au niveau de la commune.
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La première grande loi municipale de l'histoire de France, votée le 14 décembre 1789, uniformise les situations
acquises au cours des siècles : chaque communauté désormais, ville ou village, forme une commune dirigée par
une municipalité élue dont le chef portera le nom de maire. Les électeurs, âgés d'au moins 25 ans, n'étant
pas domestiques et payant une contribution correspondant au minimum à un salaire de trois journées de travail,
élisent un corps municipal et une assemblée de notables parmi ceux d'entre eux qui payent un impôt équivalent à
dix journées de travail. Les villes de 25 000 à 50 000 habitants auront un corps municipal composé de quinze officiers,
auquel est adjoint un corps de notables deux fois plus nombreux, réuni - en cas d'affaires importantes - avec
le corps municipal pour former le conseil général de la commune.
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Les conseillers municipaux choisissaient un tiers de leurs membres pour former le bureau chargé d'administrer
les affaires de la commune. Le maire est élu directement par les citoyens actifs. Il n'est que le président du bureau,
sans lequel il ne peut prendre aucune mesure.
Les officiers municipaux sont élus pour deux ans et renouvelés par moitié chaque année. Le sort désigne les sortants.
Le maire reste en charge deux ans. Il est rééligible une fois, mais doit ensuite laisser passer deux ans pour pouvoir
se représenter.
Les premières élections municipales ont lieu en février 1790.
Une fois élu, le maire doit prêter serment. Le 20 mars, l'Assemblée nationale crée un insigne distinctif des
fonctions municipales : l'écharpe aux trois couleurs de la Nation, attachée d'un noeud et ornée d'une frange de
couleur d'or pour le maire, d'argent pour les officiers municipaux.
En 1792 conformément à la nouvelle loi, le Maire et les officiers municipaux prennent possession des registres
paroissiaux, où sont consignés les baptêmes, mariages et sépultures, qui deviennent les registres d’état -civil.
A partir de novembre 1792, le suffrage universel est institué et les séances du conseil municipal sont déclarées publiques.
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C’était trop beau...
Cela ne dure pas : la constitution de l'an III (août 1795) impose le retour au huis clos, qui sera de règle jusqu'en 1877,
mais surtout transporte les administrations municipales au chef-lieu du canton : les 44000 municipalités sont
regroupées en 10 000 entités cantonales. À leur tête siège, non plus un maire, mais un président, élu par
l'ensemble des hommes du canton. Pour plus de sûreté, il est doublé par un commissaire du Directoire, nommé par
le gouvernement.
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La constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) revient sur l’élection du maire, les maires sont nommés
par le préfet pour les communes de moins de 5 000 habitants, par le Premier Consul pour les autres.
À compter du 2 pluviôse an IX (22 janvier 1801) le maire est chargé seul de l’administration de la commune
et les conseillers ne sent consultés que lorsqu’il le juge utile. Le maire exerce ce pouvoir absolu jusqu’en 1867.
Aucune rétribution n'est prévue, ce qui réserve toujours la fonction aux notables. Il faut attendre 1942 pour que
soit accordée une indemnité.
Le costume change aussi : habit bleu à boutons d'argent, triple liséré brodé en argent, ceinture rouge à franges
tricolores, épée au côté. Les conseillers municipaux sont choisis sur une liste de notabilités.
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Lent retour de la démocratie...
La Révolution de 1848 permet de faire l'expérience du suffrage universel masculin. Cependant les maires des communes
de plus de 6 000 habitants sont encore nommés (décret du 3 juillet 1848).
1852. Retour en arrière. Maires et adjoints sont nommés par le pouvoir exécutif et pourront être choisis en dehors
du conseil municipal, élu quant à lui au suffrage universel. La nomination par le pouvoir central est confirmée par
la loi du 5 mai 1855. À défaut d'avoir beaucoup de pouvoirs, le maire porte un riche costume bleu, brodé d'un feuillage
d'olivier en argent, gilet blanc, pantalon bleu ou blanc, chapeau à plumes noires, épée à poignée de nacre,
écharpe tricolore.
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Ce n'est que le 28 mars 1882, qu'une loi sur l’organisation municipale (encore en vigueur) est votée, et qui régit
le principe de l'élection du maire et des adjoints par le conseil municipal, quelle que soit l'importance de
la commune (sauf pour Paris). La loi du 5 avril 1884 fixe le mandat à quatre ans, durée portée en 1929 à six ans.
À Paris, le maire n'est élu qu'à partir de 1977.
Cette loi confirme donc l'élection du maire par les conseillers municipaux élus au suffrage universel (masculin). Le vote
a lieu au scrutin secret et à la majorité absolue. Conseil municipal et maire sont élus pour quatre ans. Le maire doit
exécuter les décisions du conseil municipal. Enfin, depuis mai 1877, les débats des conseils municipaux sont publics.
Ils seront imprimés.
Les maires restent sous la tutelle préfectorale jusqu'à la loi dite de décentralisation du 2 mars 1982, relative
aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, qui supprime la tutelle administrative et confie
aux maires de nouvelles responsabilités. Entre temps, depuis 1945, les femmes ont accédé au suffrage universel et aux
fonctions municipales.
Record
Louis Philipon (Juvigny, Aisne) serait le maire ayant eu le plus long mandat (autour de 69 ans) et ayant été en
fonctions à l’âge le plus avancé (100 ans ou plus ?).
Allez Alain, il ne te reste que 68 ans à tenir !
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