Réunion du Conseil Municipal
Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 22 mai 2008.
Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Nadine FOULARD, Martine CREYSSAC,
Jocelyn PEZON, Ariane GOMEZ, Stéphanie BOR-LASCAUD, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO.
Était excusé
Alain RAT.
Pouvoir
Monsieur Alain RAT a donné pourvoir à Monsieur Jean-Luc ESCOUBEYROU.
Mme Stéphanie BOR-LASCAUD a été élue secrétaire.
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* Mise en place d’un panneau d’information au cimetière
Suite aux événements récents qui se sont produits dans le cimetière au cours du premier trimestre 2008, et
conformément aux demandes de certains administrés soucieux d’assurer le respect de leurs défunts, un panneau
d’affichage sera placé aux entrées de ce lieu de recueillement pour rappeler les règles qui s’imposent
(décision prise à l’unanimité).
* Organisation du mai du 14 juin 2008
Le conseil municipal a le plaisir de convier les habitants, les associations et les élus des communes voisines au
mai communal, le 14 juin 2008, à 17h, au foyer rural. Les frais afférents seront prélevés sur les indemnités du
maire et des adjoints (décision prise à l’unanimité).
* Indemnité du trésorier comptable payeur
Monsieur Daniel COURNIAC, comptable du trésor pour la commune, quittera ses fonctions le 2 juin 2008. Aussi, pour
la période écoulée durant les cinq premiers mois de l’année 2008, il convient de délibérer pour pouvoir lui verser
l’indemnité qui lui est due. Sur la base des cinq mois d’activité, l’indemnité qui lui sera versée est fixée,
à l’unanimité, à 163.89 €.
* Défense du livret A
Monsieur le maire donne lecture du courrier adressé par monsieur Pascal DEGUILHEM, député de la Dordogne, relatif au
livret A. Dans ce texte est expliqué que la communauté européenne souhaite ouvrir l’offre de livret A à la concurrence,
ce qui mettrait en péril le principe social du livret A (politique du logement social). Dès lors, le conseil décide à
12 voix pour et une abstention, d’adhérer à la proposition de M. DEGUILHEM.
* Attribution de délégations du conseil municipal au maire
M. le Maire expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent
au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences. Les membres du conseil municipal
acceptent à l’unanimité ces délégations pour la durée du mandat afin de favoriser une bonne administration communale.
* Attribution de délégations aux adjoints et aux conseillers municipaux
Chaque adjoint s’est vu attribuer par monsieur le Maire des compétences propres. Ainsi, monsieur MULLER sera notamment
chargé de l’urbanisme et des associations culturelles ; madame CASA, du secteur social et de la solidarité ; monsieur
CORNUT du personnel, de l’école et des associations sportives ; monsieur ESCOUBEYROU de la voirie et des bâtiments.
Les conseillers ont eux aussi des compétences partagées, et se distribuent des dossiers importants tels que le
covoiturage pour monsieur GOMEZ, la mise en place d’une aire de jeux pour monsieur RAT et madame BOR-LASCAUD,
la communication pour monsieur PEZON.
* Fixation du prix de la cantine et analyse du coût de la garderie
Des augmentations de prix de ces deux services sont immanquablement à prévoir et seront fixées lors du prochain
conseil municipal. D’ors et déjà on peut justifier cette augmentation du tarif du repas par l’augmentation du prix
des denrées (40% depuis septembre 2007), et l’augmentation du service garderie par l’extension de la plage horaire
d’accueil (19h30 à compter de septembre) et par une mise à disposition plus importante en terme de personnel.
Une étude des tarifs des communes avoisinantes permet de situer la Chapelle Gonaguet dans la tranche
inférieure des prix.
* Présentation de la réorganisation de l’école pour la rentrée 2008/2009
Il est proposé d’instaurer un fonctionnement avec deux services pour la cantine scolaire. Le conseil municipal propose,
à l’unanimité, la mise en place d’une période d’essai sur le mois de juin.
* Analyse de l’offre de BMI Informatique pour l’acquisition de matériel pour la mairie
Le conseil municipal décide de reconduire son contrat de maintenance et de location informatique avec la société BMI
de Chancelade, et décide également, à l’unanimité, de procéder à l’achat de matériel pour la mairie à hauteur de 600 €.
* Commission « politique contractuelle » de la CAP
Mesdames Ariane GOMEZ et Nadine FOULARD sont désignées, à l’unanimité, pour représenter la commune dans cette
commission intercommunale.
* Agenda communal
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de faire réaliser gratuitement, par la société Média Diffusion, un agenda
communal. Celui-ci serait financé par la publicité des entreprises et serait distribué avec le bulletin municipal de
fin d’année.
* Panneau plan de ville
Le panneau de ville mis en place par la société Média Diffusion est a renouveler. Cette proposition est acceptée à
l’unanimité.
* Déplacement d’un chemin au lieu dit « Envaure »
Suite à la demande de M. GUICHARD, le conseil municipal doit statuer sur l’ouverture d’une enquête publique. Il choisi,
à l’unanimité, d’attendre la mise en place du poteau électrique sur le terrain acquis par Melle KERGROACH et
M. CAZABEAU avant de prendre sa décision.
* Site Agonaweb
Monsieur MULLER suggère de faire apparaitre le nom du site web www.gonaguet.com sous le logo de la commune dans les
documents officiels. Le conseil municipal ne valide pas cette demande à ce jour, mais y réfléchira pour l’avenir.
Par ailleurs, des modifications intrinsèques au site devront être réalisées, et notamment la dissociation de la partie
« Chap'Info » du reste du site pour être plus représentatif des idées du conseil municipal.
* Coût des photocopies
Les photocopies effectuées en mairie, à titre exceptionnel, seront facturées 20 centimes d’euros.
* Travaux dans le foyer rural et dans la salle des jeunes
Des aménagements électriques sont à envisager au foyer (bouton du chauffage, lumière extérieure coté cuisine…) et à la
salle des jeunes. Ces travaux pourraient débuter en juillet après présentation de devis par les entreprises.
* Nuisances sonores
Les règles de respect par rapport aux nuisances sonores méritent d’être rappelées, via le bulletin d’information.
L’ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal se sépare à 23h55.
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Compte-rendu officiel, affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)
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