(2009)




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vendredi 23 janvier 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 23 janvier 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Nadine FOULARD, Martine CREYSSAC, Jocelyn PEZON, Ariane GOMEZ, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO, Alain RAT.
Étaient excusés
Madame Stéphanie BOR-LASCAUD.

Mme Anne-Marie CASA a été élue secrétaire.

         

    * Approbation du devis relatif à l'aire de jeux pour les enfants (sur la place de la mairie).
    La nouvelle municipalité souhaite, à l'unanimité, se doter d'un équipement ludique à destination des enfants du village afin de redynamiser le bourg et faire venir les familles sur la place de la mairie.
    Une aire de jeux pour enfants sera commandée à la société CAMIF collectivité pour un montant de 8087,78€ TTC. Cet achat sera subventionné dans le cadre du contrat d'objectif.

    * Délibération relative aux impayés de cantine et garderie.
    Monsieur le Maire explique au conseil municipal que de nombreuses situations d'impayés de cantine sont observées sur la commune.
    Pour remédier à cette situation, qui risque, à terme, de grever le budget communal, le conseil municipal décide d'autoriser, à l'unanimité, monsieur le comptable du trésor à poursuivre les débiteurs jusqu'aux commandements inclus, et fixe, à l'unanimité moins une abstention, les seuils des montants a partir desquels les différentes actions pourront être engagées.

    * Instauration d'une taxe additionnelle en matière d'urbanisme.
    A l'unanimité, le conseil municipal décide d'appliquer l'article 1529 du CGI instaurant une taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus.

    * Explication sur le PIG (programme d'intérêt général).
    Monsieur le Maire rappelle au conseil que dans le cadre du PIG, la municipalité a accepté de subventionner, en fonction de critères stricts, quatre dossiers sur la période 2008/2010 répartis comme suit : 2 subventions pour les propriétaires bailleurs de logements sociaux, 2 subventions pour les propriétaires occupants considérés comme ayant des dossiers très sociaux.

    * Désignation d'une personne en charge du suivi des décisions du conseil.
    De très nombreuses décisions sont prises à l'occasion des différents conseils municipaux qui ont lieu chaque mois. Mme LEVRERO sera en charge du suivi des décisions prises à compter de ce jour.

    * Nomination d'un correspondant pour la commission économique intercommunale.
    En début de mandat, les membres du conseil municipal ont été amenés à désigner, en leur sein, des représentants pour les différentes commissions intercommunales de la Communauté d'Agglomération Périgourdine (CAP). Monsieur Bernard MULLER avait alors été désigné pour la commission économique de la CAP. Il cède aujourd'hui sa place à Nadine Foulard.

    * Mise à disposition pour quatre week-ends de la salle du foyer.
    Une association municipale « TINTAMART », sollicite la mise à disposition de la salle du foyer pendant quatre week-ends de l'année pour des répétitions. Cette mise à disposition se ferait en contrepartie de deux manifestations à La Chapelle Gonaguet, sous réserve de l'accord du comité des fêtes pour accueillir ces concerts.

    * Extension du réseau de ramassage scolaire pour le collège de La Roche Beaulieu.
    De nombreux parents ont exprimés la volonté que le ramassage scolaire pour le collège de La Roche Beaulieu soit étendu à d'autres quartiers du village, le ramassage actuel étant trop limité. Une enquête auprès des parents des élèves de l'école de La Chapelle Gonaguet a été menée.
    Il en ressort que deux nouveaux points d'arrêts seraient nécessaires sur un nouveau circuit menant des Boiges aux Brunies, en passant par Kourlouze. Vingt enfants seraient alors potentiellement ramassés sur ces nouveaux points d'arrêts, contre sept enfants actuellement.
    Le conseil municipal décide à l'unanimité, de demander l'extension du réseau de ramassage scolaire à deux nouveaux points d'arrêts sur le circuit menant des Boiges aux Brunies en passant par Kourlouze, et d'assumer le surcoût financier de cette extension.


    L’ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal se sépare à 23h30.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)




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vendredi 20 février 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 20 février 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Martine CREYSSAC, Alain RAT, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO.
Étaient excusés
Stéphanie BOR-LASCAUD, Jocelyn PEZON, Nadine FOULARD, Ariane GOMEZ.
Pouvoir
Jocelyn PEZON pour Maxime GOMEZ, Nadine FOULARD pour Jean-Luc ESCOUBEYROU, Ariane GOMEZ pour Anne-Marie CASA.

Mme Martine CREYSSAC a été élue secrétaire.

         

    * Délibération faisant suite à l’annonce de la suppression de la taxe professionnelle (TP).
    La nouvelle municipalité vote à l’unanimité l’approbation de la proposition de texte de l’union des maires de Dordogne concernant le refus de la suppression de la taxe professionnelle.

    * Délibération permettant d’engager et de mandater des dépenses d’investissement en attendant le vote du budget.
    Dans l’attente du vote du budget, le conseil municipal autorise le mandatement des dépenses d’investissement à hauteur des sommes autorisées par l’article L1612-1 du code général des collectivités.

    * Demande d’autorisation du conseil pour engager des dépenses en matière de voirie.
    M. Escoubeyrou et M. Rat s’engagent à rendre une étude sur l’état des lieux des routes (entretien préventif, échéance et priorité).
    Le conseil municipal autorise l’engagement de dépenses de voirie dans l’attente du vote du budget primitif pour des panneaux de signalisation et le début des travaux de point à temps.

    * Proposition d’adhésion au principe des chèques CESU pour le paiement de la garderie scolaire pour les parents qui le souhaitent.
    Le conseil municipal décide de reporter le sujet à un conseil ultérieur en attente de complément d’informations.

    * Désignation d’une commission d’embauche du personnel communal.
    Le conseil municipal décide à l’unanimité la constitution d’une commission mixte d’embauche du personnel communal composée de trois membres du conseil municipal dont le maire avec trois habitants recrutés sur volontariat.

    * Aide d’urgence.
    Le conseil municipal demande à l’unanimité au président du SIAS de St Léon sur l’Isle qu’en ce qui concerne l’attribution des aides en urgence, la représentante de la commune du demandeur soit présente.

    * Proposition d’achat de décors de Noël.
    Le conseil municipal attend le prochain conseil pour prendre une décision.

    * Matériel de l’épicerie.
    Pour information, le matériel de l’épicerie sera mis à disposition le 2 mars.

    * Demande de subvention DGE.
    Mme LEVRERO se retire de la séance.
    Le conseil municipal décide à l’unanimité moins une abstention de débloquer la somme de 70000€ pour la création d’une nouvelle classe et de l’aménagement de l’Algeco.


    L’ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal se sépare à 22h30.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)




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vendredi 13 mars 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 13 mars 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Martine CREYSSAC, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO, Stéphanie BOR-LASCAUD, Jocelyn PEZON, Nadine FOULARD.
Étaient excusés
Anne-Marie CASA, Alain RAT, Ariane GOMEZ.
Pouvoir
Anne-Marie CASA pour Pascal CORNUT, Alain RAT pour Jean-Luc ESCOUBEYROU, Ariane GOMEZ pour Maxime GOMEZ.

M. Maxime GOMEZ a été élu secrétaire.

         

    * Délibération relative au FCTVA.
    Le conseil municipal vote à l’unanimité le dispositif du plan de re lancement de l’économie relatif au fonds de compensation de la TVA.

    * Délibération relative au remplacement des agents des services scolaires.
    Le conseil municipal accepte à l’unanimité le remplacement temporaire du personnel communal par Vanessa TINAS.

    * Analyse de la proposition du SDE 24 (Syndicat départemental d’électrification) relative à la mutualisation des certificats d’économie d’énergie.
    Le conseil municipal accepte à 10 voix, 3 abstentions, de transférer les certificats d’économie d’énergie au SDE 24, de transmettre au SDE 24 tout document utile attestant de la réalisation de ces actions.
    Il autorise Monsieur le Président du SDE 24 à échanger financièrement ces certificats auprès des fournisseurs d’énergie.

    * Acquisition du matériel pour le tennis suite à la détérioration du filet et de la serrure.
    Le conseil municipal accepte à l’unanimité la réfection du cour de tennis (filet et serrure) pour la somme de 350€.

    * Divers.
    - Le conseil accepte à l’unanimité la demande de subvention au conseil général pour l’aire de jeux.
    - Une formation pour utilisation du défibrillateur sera prévue le 19 mars, à 19h, au SAMU.
    - Le conseil municipal accepte le principe des expositions itinérantes des acquisitions d’œuvres du conseil général. Cette exposition sera possible sous réserve d’une période creuse de la location du foyer par les associations Chapeloises.
    - Le principe de la vente des DL et Sud Ouest à l’agence postale, après accord de l’employée communale et de la Poste et de la DL est approuvé par le conseil municipal. Cela sera mis en place après information.
    - La réunion des maires du canton aura lieu d le 22 avril au foyer communal.


    L’ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal se sépare à 21h35.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)




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vendredi 27 mars 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 27 mars 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Martine CREYSSAC, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO, Stéphanie BOR-LASCAUD, Jocelyn PEZON, Nadine FOULARD, Alain RAT.
Étaient excusés
Ariane GOMEZ.
Pouvoir
Ariane GOMEZ pour Maxime GOMEZ.

Melle Aude ESCALE a été élue secrétaire.

         

    * Vote du compte administratif de la commune – année 2008.
    Le conseil municipal vote à l’unanimité le compte administratif de la commune, après le retrait de M. Le Maire. Le résultat de l’exercice est le suivant : excédent de fonctionnement 160553.82€, excédent d’investissement : 9743.69€.

    * Vote du compte de gestion de la commune – année 2008.
    Le compte de gestion du trésorier étant identique en tous points au compte administratif de la commune, le conseil municipal accepte à l’unanimité le compte de gestion du budget communal pour 2008.

    * Vote des taux de fiscalité.
    Le conseil municipal décide de maintenir les taux de fiscalité au niveau des années antérieures.
    La taxe d’habitation reste donc à 11.21%, la taxe foncière à 21.60%, et la taxe sur le foncier non bâti est également maintenue à 72.41%.

    * Affectation du résultat, budget de la commune.
    Le conseil municipal accepte à l’unanimité le transfert de la totalité de l’excédent de fonctionnement de 2008, vers la section d’investissement, au compte 1068.

    * Subvention aux associations.
    Le conseil décide d’allouer la somme globale de 8000€ sur la ligne réservée aux subventions aux associations. La répartition de cette somme sera discutée lors d’une réunion ultérieure. Approuvé à l’unanimité.

    * Vote pour l’instauration d’une taxe additionnelle d’urbanisme.
    Le conseil municipal approuve, à l’unanimité, l’instauration d’une nouvelle taxe additionnelle d’urbanisme pour les terrains devenus constructibles.

    * Vote du budget communal 2009.
    Le budget communal, présenté par M. Le Maire, est approuvé à l’unanimité.
    De nombreux investissements seront réalisés cette année (plus de 500 000€ inscrits en investissement).
    A noter que les dépenses de fonctionnement augmentant de 9.65% alors que dans le même temps, les recettes de fonctionnement diminuent de près de 4%.

    Mme LEVERRO se retire de la séance et donne pouvoir à Mme CASA.

    * Vote du compte administratif de l’assainissement – année 2008.
    Le conseil municipal vote à l’unanimité le compte administratif du budget assainissement.

    * Vote du compte de gestion de la commune (assainissement) – année 2008.
    Le compte de gestion du trésorier est validé à l’unanimité par le conseil municipal.

    * Vote du budget assainissement 2009.
    Le budget assainissement, présenté par M. Le Maire, est approuvé à l’unanimité.

    * Divers.
    - La présence de la secrétaire de mairie ayant été sollicitée pour cette séance, il est décidé de la rémunérer en heures supplémentaires pour le travail accompli.



    L’ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal se sépare à 22h45.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)
Le procès-verbal reprenant les détails de la séance est consultable en mairie.




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vendredi 17 avril 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 17 avril 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Nadine FOULARD, Martine CREYSSAC, Jocelyn PEZON, Ariane GOMEZ, Stéphanie BOR-LASCAUD, Alain RAT, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO.


Mme Stéphanie BOR LASCAUD a été élue secrétaire.

         

    * Réflexions sur les délégations des adjoints.
    Il s’agit de définir le rôle des adjoints et des délégations qui leur sont confiées, en particulier celles confiées au premier adjoint (Bernard Muller). Chaque adjoint doit travailler exclusivement dans son domaine de délégation.
    Alain LE PAPE souhaite redéfinir les délégations confiées au premier adjoint, en accord avec celui-ci.

    Jean-Luc ESCOUBEYROU quitte le conseil municipal pour une urgence.
    Alain RAT se retire et laisse pouvoir à Monsieur LE PAPE.

    * Répartition des tâches au niveau des projets d’investissement.
    Les projets sont proposés aux conseillers municipaux afin de répartir les actions de chacun.
  • Ecole : travaux pour la nouvelle classe et travaux de mise en conformité de l’Algeco : Pascal CORNUT, Bernard MULLER, Jacqueline LEVRERO, Stéphanie BOR LASCAUD, Ariane GOMEZ et Alain LE PAPE.
  • Multiple rural : Il s’agit de lancer d’abord un commerce type épicerie puisqu’une personne semble intéressée par l’ouverture de ce commerce : Nadine FOULARD, Martine CREYSSAC, Anne-Marie CASA, Bernard MULLER, Alain LE PAPE.
  • Micro crèche : Anne-Marie CASA, Jacqueline LEVRERO, Nadine FOULARD, Stéphanie BOR LASCAUD, Martine CREYSSAC.
  • Club house : Pascal CORNUT, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO.
    A chaque conseil municipal, chaque groupe proposera un compte rendu de l’avancée des projets.

    * Embauche temporaire d’un agent administratif.
    Il s’agit d’embaucher temporairement une personne au secrétariat de la mairie pour assurer l’accueil et libérer Melle Aude ESCALÉ, qui pourra ainsi rattraper le retard accumulé et se consacrer à des dossiers complexes. Cet emploi temporaire pourrait être mis en place des la mi mai.
    Afin d’obtenir un soutien efficace, une secrétaire de mairie ayant déjà travaillé dans d’autres communes à proximité, viendrait apporter son soutien 15h/semaine, sur une durée déterminée (trois mois – au maximum renouvelable une fois).
    Le conseil municipal vote à l’unanimité le principe de l’embauche temporaire de la personne choisie pour le secrétariat de mairie.

    M. GOMEZ prend le relai de Mme BOR LASCAUD au secrétariat de séance.

    * Discussion sur les subventions aux associations.
  • Gonaquad : 200€ - à l’unanimité,
  • Junior association : 200€ (2009) + 100€ (report 2008) – à l’unanimité,
  • Tarot : pas de subvention (demandé par l’association)
  • société de tir : 200€ - 11 pour – 1 abstention,
  • La chasse 1 : 150€ - à l’unanimité,
  • La chasse 2 : 150€ - à l’unanimité,
  • FOPAC : 200€ - 1 contre – 3 pour – 9 abstentions,
  • Agonaweb : 250€ - à l'unanimité,
  • Agonapied : 250€ - 3 abstentions – 9 pour,
  • Amicale laïque – vote reporté,
  • vieille motos : 150€ - à l’unanimité,
  • comité des fêtes : 1800€ - à l’unanimité,
  • Football : 450€ - à l’unanimité,
  • AMAC : 100€ - 2 abstentions – 9 pour,
  • Musique : 100€ - à l’unanimité,
  • souvenir français : 15€ - à l’unanimité,
  • ETSEM : 500€ - 8 pour, 2 abstentions, 1 contre, sous réserve de la remise en cause de la gratuité du foyer rural. L’utilisation de la salle sera dorénavant payante,
  • Fête « La Chapelle danse tous ses états » : 2000€ - 2 contre – 1 abstention, 8 pour.

    * Information sur la réunion des maires du canton.
    34 convives sont attendus à la réunion.

    Mme LEVRERO se retire et laisse pouvoir à M. GOMEZ.

    * Divers.
  • Compte rendu des travaux routiers pour le budget 2009 : La base du budget est fixée à 99 900€. Cinq devis pour 82759€ : route de la Beaucherie, Lansinade, cimetière + bandes rugueuses + PVR des Reyssoux et des Brunies.
    Soit un total de 89501€, reste 10399€ réinvestis en point à temps.
    Le conseil municipal accepte à l’unanimité le budget voirie établit pour 2009.

  • Coût des portages repas :
    Anne-Marie CASA propose une nouvelle convention qui débutera au 1er juillet 2009. Celle-ci est signée avec Marsac sur l’Isle (cout du repas : 6.50€) et durera jusqu’au 30 juin 2010.>BR> Le conseil municipal accepte à l’unanimité ce nouveau principe de portage de repas.

  • Jocelyn PEZON présente une ébauche d’un nouveau logo pour la commune.



    L’ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal se sépare à 23h35.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)
Le procès-verbal reprenant les détails de la séance est consultable en mairie.




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vendredi 15 mai 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 15 mai 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Anne-Marie CASA, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Martine CREYSSAC, Jocelyn PEZON, Stéphanie BOR-LASCAUD, Alain RAT, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO.
Étaient excusés
Bernard MULLER, Pascal CORNUT, Nadine FOULARD, Ariane GOMEZ.
Pouvoir
Mr Pascal CORNUT pour Mme Stéphanie BOR-LASCAUD, Mr Bernard MULLER pour Mme Martine CREYSSAC, Ariane GOMEZ pour Maxime GOMEZ.

Mme Stéphanie BOR LASCAUD a été élue secrétaire.

         

    * Suivi du dossier de demande de DGE pour la nouvelle classe.
    La demande de subvention DGE (21 000 €) concerne l’ouverture de la nouvelle classe et a été faite le 27/02/209, mais elle est bloquée à cause d’une demande de subvention faite en 2007, subvention acceptée mais non justifiée par l’ancienne municipalité. Cette non justification a pour conséquence le blocage pendant 3 ans de toute demande de subvention DGE par la commune.

    * Subventions en suspens aux associations.
  • Subvention pour l’association aux Anciens Combattants : 12 votes pour reporter la subvention de 2008 (160 €) ; 7 votes contre une subvention de 250 €, 4 abstentions et 1 vote pour.
    Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention de 160 € et de prendre en charge l’achat des deux gerbes pour la cérémonie du 8 mai et du 11 novembre.
  • Subvention à l’Amicale Laïque : Dans l’attente des comptes de la section Récré-action, le conseil municipal propose une subvention de 600 € à l’Amicale Laïque : 10 voix pour, 2 abstentions.

    * Précision sur le recrutement ponctuel d’un adjoint des services administratifs.
    Embauche de 3 mois de Madame PROUILLAC sur la période du 18 mai au 18 septembre. Cette personne a déjà été secrétaire de mairie mais fera une période d’essai du 18 au 29 mai en binôme avec Madame ESCALÉ. La rémunération est prise sur la base de l’indice 316 (catégorie C). Heures de travail de 9 H à 12 H du lundi au vendredi.
    Proposition de location d’un ordinateur PC portable avec liaison informatique filaire (ordinateur qui serait situé dans le bureau du maire) : 10 voix pour cette location, 1 contre, 1 abstention.

    * Décisions relatives à l’état des routes et informations sur l’état d’avancement des travaux.
  • Travaux réalisés : réfection de la route de Lansinade, route du haut du cimetière, PVR des Brunies, point à temps route de Bussac
  • Travaux restant à réaliser : réfection de la route des Granges de Merlande, montée du bourg au cimetière, route du Puy de Merlande jusqu’à la Lande et, selon budget, réfection du chemin des Forêts, Basses Veyrinas.
    Les travaux seraient faits courant de l’été.
  • Décisions relatives à l’état des routes : L’hiver 2008-2009 a été très rigoureux et a profondément accéléré la dégradation des routes. Si l’hiver 2009-2010 s’annonce aussi rude, des solutions devront être prises par le conseil municipal (barrières de dégel).

    * Information-communication des membres du conseil municipal.
    Toute communication externe concernant la commune doit passer par le bureau des adjoints avant d’être transmise à l’extérieur (communications concernant la mairie).

    * Délégation de fonction des adjoints.
    Pascal CORNUT est chargé des relations avec les associations à la place de Bernard MULLER, avec l’accord de celui-ci.

    * Information sur le filtrage des appels au secrétariat de la mairie et la distribution des compétences
    Le conseil municipal décide de ne pas donner les informations demandées par téléphone si les personnes ne se sont pas présentées.
    Mme ESCALE devra aussi demander les raisons des rendez-vous pour orienter vers le maire ou les adjoints qui seront à même de répondre.

    * Action de prévention menées pour les seniors.
    4 séances prévues par la Caisse primaire pour les seniors. 11 participants pour la première séance « la chute, on s’en relève ». C’est une réussite pour cette première initiative.

    * Droit de préemption pour un terrain aux abords du prieuré de Merlande.
    Pour accéder au prieuré de Merlande, propriété de la mairie, il faut un droit de préemption sur les parcelles AE381, AE 188, AE187, AE186 appartenant actuellement à Mr MALIGE.
    12 votes pour le droit de préemption sur ces 4 terrains.

    * Présentation d’une synthèse des réunions des hameaux.
    C’est une synthèse proposée par B. Muller, M. Creyssac, N. Foulard, J. Levrero. Celle-ci sera mise sur le site de la Chapelle pour être lue par les habitants.

    * Acceptation du devis des menuiseries de la mairie.
    C’est la mise en place de fenêtres double-vitrage pour le rez-de-chaussée. Le devis a été accepté ; les travaux vont suivre.

    * Présentation des animations prévues pour les marchés de producteurs
    La première et la dernière animation (24 juillet et 13 août) seront médiévales. Une autre sera animée par le groupe folklorique de Biras. La dernière sera à déterminer.

    L’ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal se sépare à 21h45.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)
Le procès-verbal reprenant les détails de la séance est consultable en mairie.




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vendredi 29 mai 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 29 mai 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Nadine FOULARD, Bernard MULLER, Ariane GOMEZ, Jacqueline LEVRERO, Alain RAT, Martine CREYSSAC.
Étaient excusés
Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Stéphanie BOR-LASCAUD, Maxime GOMEZ, Jocelyn PEZON.
Pouvoir
Mr Jocelyn PEZON pour Mme Jacqueline LEVRERO, Mr Pascal CORNUT pour Mme Stéphanie BOR-LASCAUD, Mr Maxime GOMEZ pour Mme Ariane GOMEZ, Mme Anne-Marie CASA pour Mr ESCOUBEYROU Jean-Luc.

Mme Martine CREYSSAC a été élue secrétaire.

         

    * Décision de la Préfecture pour le dossier de demande de DGE pour la nouvelle classe.
    La Préfecture a décidé de retenir l’opération d’aménagement de l’école primaire sur le programme DGE 2009 pour une subvention de 10 000 € (soit 20 % appliqué à une dépense subventionnable de 50 000 €.)

    * Rectificatif du conseil municipal du 15 Mai 2009.
    Concernant la compétence aux associations confiée à Mr Pascal CORNUT, Mr MULLER, précise qu’il n’a pas eu à donner son accord, le Maire étant le seul maître des délégations qu’il donne ou qu ‘il retire.

    * Modification du plan de réfection des routes.
    Après la finition des travaux de réfection des routes prévus sur le budget initial et à la vue des dégradations constatées, le Conseil Municipal décide d’une rallonge supplémentaire pour la réfection des routes les plus endommagées après étude des coûts et des priorités. Ce budget sera voté ultérieurement.

    * Décisions budgétaires modificatives (DM).
  • Explications des DM à prendre pour compenser le surplus de facture en 2009 pour le SIVU et correspondant au réajustement des frais notamment dû au maître d’œuvre.
  • Conformément à la demande du trésorier, rattrapage des reprises des subventions existantes : Opération d’ordre budgétaire.
  • Intégration des travaux du SIVU 2008 notamment pour l’inventaire, donc au final transparent.
  • En assainissement, prise en compte des opérations pour compte de tiers à la demande du trésorier.
  • Anticipation sur la fin d’année des travaux en régie pour l’aire de jeux.

    * Groupement de commande pour la réalisation des quais de bus accessibles aux handicapés.
    Le Conseil Municipal s’est réuni à la demande de la CAP car il souhaiterait rendre plus accessible les quais de bus.
    Il voudrait constituer un groupement de commande entre les communes et le Syndicat Mixte Péri bus pour mettre en place les travaux.
    Mr LE PAPE est désigné comme représentant pour la commission d’Appel d’Offres.

    * Information sur le multiple rural ( évaluation/repreneur ).
    Suite à l’avis des domaines, les négociations d’achat n’ont pas abouties. La commission « Multiple Rural » réfléchit à d’autre possibilités.

    * Ouverture de L’aire de jeux.
    L’ouverture de l’aire de jeux dépend du passage de la commission de sécurité qui doit donner son aval avant toute utilisation.

    * Information sur le contrat d’apprentissage de Manuel DUGENET.
    Le Conseil Municipal a mené une réflexion sur l’avenir professionnel et scolaire de Manuel DUGENET, actuellement en apprentissage sur la commune. Son avenir paraît, pour l’instant, incertain.

    * Mise en place des bureaux de vote pour les élections européennes du 7 Juin 2009.
    Organisation du scrutin lors de la réunion d’adjoints de samedi matin.

    * Annonce de la représentation du chantier théâtre du 11 Juin 2009.
    La représentation théâtrale aura lieu le 11 Juin à 20h au foyer rural.

    * Mise en place d’un téléphone d’astreinte.
    Le numéro de téléphone d’astreinte sera mentionné dans la lettre d’information, et il sera le seul contact lors de la fermeture de la mairie, avec la municipalité.

    * Information sur le stand de tir.
    Des nuisances ont été rapportées lors du Week-end dernier, un rendez-vous sera pris avec les responsables.

    * Divers
    Le Conseil Municipal demande une subvention parlementaire exceptionnelle de 3000€ pour l’achat d’une roto trancheuse.

    L’ordre du jour étant épuisé, le Conseil Municipal se sépare à 23H.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)
Le procès-verbal reprenant les détails de la séance est consultable en mairie.




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vendredi 12 juin 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 12 juin 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Martine CREYSSAC, Stéphanie BOR-LASCAUD, Alain RAT, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO et M. DEGUILHEM, député.
Étaient excusés
Jocelyn PEZON, Nadine FOULARD, Ariane GOMEZ.
Pouvoir
de Mme Nadine FOULARD pour Martine CREYSSAC, de Ariane GOMEZ pour M. GOMEZ

Mme Stéphanie BOR LASCAUD a été élue secrétaire.

         

    * Projet de classement de chemins ruraux en voies communales.
    Le chemin rural goudronné qui mène aux Forêts doit passer en voie communale. Le conseil municipal vote à l’unanimité ce changement.

    * Location de la cantine à titre exceptionnel.
    Un couple chapelois souhaite louer la cantine en date du 05/09/209. Cette location se ferait à titre exceptionnel, pour abriter les invités en cas de pluie pour l’apéritif. La proposition d’acheter un chapiteau pourrait être une solution.
    Un contrat concernant l’état avant location et après sera établi auprès de la famille, les zones de cuisine ne seront pas utilisées.
    Le conseil municipal précise que le foyer est déjà occupé, ce qui confère ce caractère exceptionnel.
    Le conseil municipal vote à l’unanimité cette location.

    * Droit de préemption sur un terrain de la rue du Boulanger.
    Il s’agit d’un petit terrain qui pourrait éventuellement être aménagé dans un projet de réfection du bourg.
    Le conseil municipal reste à 10 pour et 2 abstentions ce droit de préemption.

    * Divers
  • Subvention de l’association DOPEAL :
    Cette association est sollicitée pour venir animer un des marchés de producteurs locaux. Elle demande donc une subvention pour justifier cette participation estivale. Madame CASA propose plutôt d’augmenter la subvention allouée au Comité des Fêtes pour gérer ces manifestations. Une subvention exceptionnelle de 100 € en plus de la subvention déjà votée est proposée.
    Le Conseil Municipal est d’accord pour accorder cette subvention à l’unanimité.

  • Régime indemnitaire des agents :
    Il s’agit des primes données aux agents communaux (excepté Madame ESCALÉ qui fonctionne sur un statut différent).
    Jusqu’à maintenant, ces primes étaient versées au semestre.
    Le conseil municipal doit délibérer sur une enveloppe globale. L’enveloppe 2008 était de 2640 € et Mr CORNUT propose de la passer à 3000 €. Ces primes seront attribuées selon différents critères définis par le Maire et l’adjoint chargé de la gestion du personnel communal.
    Ces primes doivent exprimer la satisfaction ou la déception du conseil municipal sur le travail effectué sur l’année.
    Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le principe de l’enveloppe de 3000 €.

    L’ordre du jour étant épuisé, le Conseil Municipal se sépare à 22h20.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)
Le procès-verbal reprenant les détails de la séance est consultable en mairie.




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vendredi 26 juin 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 26 juin 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Nadine FOULARD, Martine CREYSSAC, Jocelyn PEZON, Ariane GOMEZ, Alain RAT, Jacqueline LEVRERO.
Étaient excusés
Stéphanie BOR-LASCAUD et Maxime GOMEZ.
Pouvoir
néant

Mme Anne-Marie CASA a été élue secrétaire.

         

    * Achat d’un chapiteau.
    La municipalité accepte, à l’unanimité, d’acheter un chapiteau de 12 mètres sur 6, à la société Interouge, et en fixe les modalités de prêts aux associations comme aux particuliers.

    * Achat d’un éthylotest.
    La municipalité accepte, à l’unanimité, d’acheter un éthylotest pour le mettre à la disposition des associations lors des diverses manifestations, dans le but de prévenir les risques liés a l’alcool.

    * Mise en place du portage repas pendant les vacances.
    La municipalité accepte, à l’unanimité, d’élargir le service de portage de repas à domicile et le rend accessible durant toutes les vacances, en passant une convention auprès de la marie de Marsac. Ce service sera effectif à compter du lundi 6 juillet 2009.

    * Information sur l’entretien annuel des terrains en friches.
    M. LE PAPE informe le conseil municipal des obligations auxquelles sont tenues les propriétaires de terrains en friche.

    * Information sur l’aire de jeux.
    M. LE PAPE informe le conseil municipal qu’un deuxième jeu, a destination des 6/12 ans, va être mis en place au cours de la semaine à venir.

    * Information sur la restructuration géographique.
    M. LE PAPE indique que pour des raisons d’efficacité, le secrétariat doit avoir son poste de travail dans le bureau actuel du maire.

    * Commande mobilier pour la nouvelle classe.
    M. LE PAPE indique qu’une commande de mobilier a été passée pour un montant de 7777.02€. Une partie du matériel a déjà été réceptionnée et le reste se fera au plus tard à la mi-août.

    * Renouvellement du contrat d’un agent administratif pour cet été.
    Un nouveau contrat de travail au bénéfice de Mme PROUILLAC sera conclu entre les 15 juillet et 15 aout, puis du 19 aout au 19 septembre 2009, toujours à raison de 3 heures par jour (de 9h à 12h).

    * Rémunération de la secrétaire de mairie à l’occasion des élections européennes.
    Le conseil municipal accepte, à l’unaimité, de rémunérer la secrétaire pour le travail accompli à l’occasion des élections européennes le dimanche 7 juin, durant 2 heures.

    * Projet de restauration de Merlande.
    M. MULLER, 1er adjoint au Maire, fait un compte rendu de la réunion qui s’est déroulée cette semaine avec les bâtiments de France, et présente un chiffrage des travaux. Le conseil municipal demande, à l’unanimité, une réactualisation des montants en y intégrant la mise en sécurité du sol.

    * Emploi saisonnier.
    Le conseil municipal, accepte à 8 voix pour et 3 abstentions, le recrutement ponctuel et saisonnier d’une jeune stagiaire pour la période du 6 au 31 juillet 2009, pour apurer le retard dans le secrétariat et dans l’archivage.

    * Recrutement d’un agent administratif.
    Le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’engager des démarches auprès du centre de gestion et du pôle emploi pour le recrutement d’un agent administratif dans le cadre d’un CAE à raison de 20h par semaine.

    * Mise à disposition d’une imprimante couleur aux associations.
    Le conseil municipal décide de mettre à disposition des associations Chapeloise, une imprimante couleur HP 8000. Le coût des photocopies réalisées par les associations sera de 3 centimes par copie, et les feuilles devront être fournies par les associations. Le paiement sera globalisé en fin d’année, au mois de novembre.

    * Divers
    néant

    L’ordre du jour étant épuisé, le Conseil Municipal se sépare à 23h.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)
Le procès-verbal reprenant les détails de la séance est consultable en mairie.




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vendredi 4 septembre 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 4 septembre 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Ariane GOMEZ, Stéphanie BOR-LASCAUD, Alain RAT, Jacqueline LEVRERO.
Étaient excusés
Jocelyn PEZON, Maxime GOMEZ, Martine CREYSSAC, Nadine FOULARD
Pouvoir
Martine CREYSSAC a donné pouvoir à Bernard MULLER

Mme Stéphanie BOR-LASCAUD a été élue secrétaire.

         

    * Présentation du chèque CESU et son acceptation comme moyen de paiement par la commune.
    Le conseil municipal vote le principe du paiement par chèque CESU pour les structures d’accueil de la petite enfance (décret non paru pour l’instant). Le paiement par ces chèques sera effectif à partir du moment où le décret sera mis en application (exonération pour les structures d’accueil de la petite enfance et les garderies péri scolaires des frais liés au remboursement des titres CESU). Le conseil municipal attend ce décret.

    * Validation des propositions de la CLETC du 4 juin 2009.
    Le conseil municipal valide les propositions faites par la commission locale d’évaluation des transferts de charge à l’unanimité.

    * Proposition d’Agonaweb.
    Agonaweb souhaite un local pour mettre en place un point Internet (formation de personnes désireuses de s’initier aux techniques multimédia par internet). Il s’agirait aussi d’un espace culturel.
    Le conseil municipal réfléchit à un local qui pourrait lancer le projet pour le premier trimestre 2010.

    * Participation de la commune au Conservatoire de musique à rayonnement départemental de la Dordogne.
    Le conseil municipal pense qu’il y a une disproportion entre la cotisation demandée à la commune et le nombre de personnes concernées.
    Le conseil municipal refuse donc à l’unanimité l’adhésion au Conservatoire à rayonnement départemental de la Dordogne.

    * Mise en place d’une limitation de circulation des véhicules allant jusqu’à 3,5 tonnes sur la voie communale 301.
    Le conseil municipal vote à l’unanimité la limitation de charge à 3,5 tonnes sur cette voie communale. Une dérogation sera remise aux entreprises qui en feront la demande (utilisation motivée) auprès de la mairie. Ces autorisations seront accordées pour une période limitée.

    * Proposition pour les élus locaux d’adhésion annuelle à l’organisme « Formation des Elus Locaux ».
    Le conseil municipal accepte à l’unanimité l’adhésion à cette formation (coût 1 100€).

    * Divers
    Le conseil municipal accepte le principe du changement du nombre d’heures pour le C.A.E. de Mme TURQUOIS Stéphanie. Le contrat passe de 20H à 35H par semaine (vote à l’unanimité).

    L’ordre du jour étant épuisé, le Conseil Municipal se sépare à 21h10.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)
Le procès-verbal reprenant les détails de la séance est consultable en mairie.




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vendredi 16 octobre 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 16 octobre 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Martine CREYSSAC, Jocelyn PEZON, Ariane GOMEZ, Alain RAT.
Était excusée
Nadine FOULARD.
Pouvoir
Nadine FOULARD a donné pourvoir à Anne-Marie CASA.

Mme Martine CREYSSAC a été élue secrétaire.

         

    * Décisions modificatives.
    Le Maire propose en conseil municipal de majorer la ligne 61 523 Voies et réseau de 14 000€ qui seront virés depuis la ligne « dépense imprévue » provisionnée à 50 000€. Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité.
    La ligne 63 512 fait l’objet d’un dépassement de 2€, dû fait que cette ligne constitue la seule ligne du chapitre 63, il convient donc de provisionner le chapitre 63 de 2€, depuis la ligne 616 du chapitre 61.Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité.

    * Appel de cotisations concernant l’assurance du personnel CNRACL.
    Le Maire propose au conseil municipal de délibérer sur le renouvellement du contrat d’assurance avec le groupe CNP assurance, qui concerne le personnel CNRACL.
    Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité.

    Stéphanie BOR-LASCAUD arrive au Conseil Municipal.

    * Actions sociales pour les agents compte rendu de réunion chiffré avec le CDAS.
    Après discussion, le conseil municipal décide de reporter la décision au prochain conseil municipal après consultation des agents municipaux.

    * Droit de préemption.
    Le conseil municipal décide à l’unanimité le droit de préemption sur les parcelles AE n°385 et 188. Ci-jointe, fiche explicative.

    * Demande de subvention par le BBD (Boulazac Basket Dordogne).
    Le conseil refuse, à l’unanimité, la demande de subvention proposée par la BBD.

    * Discussion avec le conseil municipal sur l’embauche d’une 2ème CAE.
    Suite à l’analyse des besoins, M. CORNUT propose l’éventualité d’une embauche d’une personne en CAE en milieu périscolaire et scolaire. Le conseil municipal adopte à l’unanimité l’embauche d’un 2ème CAE.

    * 1 délibération voie verte.
    Aucune décision n’est adoptée car cet objet est annulé.

    * Divers

    a) Forfait annuel tennis.
    L’association de tennis ayant été dissoute, M. Le Maire a repris à sa charge la gestion de la location du terrain de tennis, et a maintenu à 15€ le forfait annuel d’occupation du terrain, par personne. Le Maire demande au conseil municipal de valider le forfait annuel de 15€ pour les années civiles 2009 et 2010. Le conseil municipal a adopté à l’unanimité.

    b) Compte-rendu de visite de l’architecte de l’ATD pour le clubhouse.
    M CORNUT présente le compte rendu de la rencontre avec M. LAROCHE de l’ATD, sur le projet de construction de vestiaires collectifs situés au stade.

    c) Bilan de la votation citoyenne sur la Poste du 03/10/09.
    Nombre de votants : 144 vote
    Opposés à la privatisation : 133
    D’accord : 2
    Nuls : 9

    d) Information sur la mise en place de sécurité au alentour de l’école, avec une zone limité à 30 km.
    Les travaux se dérouleront du 26 octobre au 30 octobre, pendant la durée des travaux, la circulation sera alternée.

    L’ordre du jour étant épuisé, le Conseil Municipal se sépare à 22h30.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)
Le procès-verbal reprenant les détails de la séance est consultable en mairie.




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vendredi 27 novembre 2009
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Réunion du Conseil Municipal

Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 27 novembre 2009.

Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Nadine FOULARD, Martine CREYSSAC, Jocelyn PEZON, Ariane GOMEZ, Stéphanie BOR-LASCAUD, Alain RAT, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO.


         

    * Désignation d’un secrétaire de séance.
    À l’ouverture de la séance à 20 heures, Mme Bor-Lascaud est désignée comme secrétaire de séance.

    * Approbation du PV de la réunion du dernier conseil municipal.
    Demande de modification du point 9b : ajouter le nombre de votants hors commune.
    L’ensemble du Conseil Municipal approuve le compte rendu de la réunion du 16/10/2009.

    * Contrat de location du chapiteau.
    Les agents communaux (cantonniers) auront la charge de monter et de faire l’état des lieux du chapiteau. La location se fera du jeudi au lundi inclus, sauf jours fériés. Les conditions climatiques seront aussi prises en considération (vent inférieur à 70km/h). Les personnes qui louent auront la responsabilité du chapiteau et devront aussi gérer les extincteurs mis à leur disposition par la mairie (conformément aux décrets en vigueur).
    La gratuité du chapiteau pour les associations de la commune est approuvée par le Conseil Municipal.
    Prix de location proposé : 100 euros.
    Vote : Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le tarif proposé.
    Prix de la caution proposée : 1600 euros (particuliers et associations).
    Vote : Le Conseil Municipal vote à 12 voix pour et une abstention.

    * Autorisation du conseil municipal pour les nouveaux emplacements des containers à verre proposés par la CAP.
    Deux emplacements sont proposés : les Reyssoux et les Boiges. Ces lieux ont été choisis par rapport à l’accessibilité des camions de la CAP.
    Il s’agit du terrain communal section AT n°89 et du chemin communal (impasse) accès chez M. VALBOUSQUET Francis.
    Les problèmes des nuisances sonores et des débris laissés sur place sont abordés. Le Conseil Municipal souligne que les emplacements des deux containers existants ne sont pas idéalement placés (école et abris bus).
    Vote : pour le terrain communal section AT n° 89, vote à l’unanimité du Conseil Municipal.
    Pour le chemin communal (emplacement aux Boiges ) contre : 1 voix, 3 abstentions et 9 voix pour.

    * Complément de subventions à l’Amicale Laïque.
    Il s’agit plus simplement de compléter la subvention de 600 euros déjà versée. Montant du complément proposé : 400 euros. Vote : une abstention et 12 votes pour.

    * Part communale de la redevance de l’assainissement.
    Monsieur LE PAPE propose que l’augmentation de la part communale de la redevance soit indexée sur le taux de l’inflation. Selon l’INSEE, le taux d’inflation sera quasi nul en 2009, il propose donc le maintien de la part communale de la redevance assainissement au niveau de 2008.
    Le Conseil Municipal vote à 12 voix pour et une abstention.

    * Délégation au Maire pour l’achat du terrain appartenant à M Parinet situé derrière l’école.
    Il s’agit des parcelles n° 536, 537, 538, 539, 540 et 541 d’une superficie de 30a 98 ca.
    Le prix accepté par les deux parties est de 60 000 euros. Ce terrain jouxte l’école et de ce fait, il paraît indispensable de l’acquérir au regard des prévisions démographiques de la commune.
    Vote : Le Conseil Municipal vote à l’unanimité cette délégation à M. LE PAPE.

    * Décision du Conseil Municipal sur le maintien du premier adjoint dans ses fonctions.
    Le Conseil Municipal doit se prononcer sur le maintien des fonctions du 1er adjoint dans un délai de 2 mois après retrait des délégations par le Maire (CGCT).
    Monsieur le Maire précise que l’ensemble du Conseil Municipal est décisionnaire, le vote blanc ne devrait pas être utilisé sur les décisions majeures.
    Vu les articles L2122-18 et L2122-20 du code Général des collectivités Territoriales, Monsieur le Maire, Alain LE PAPE, demande aux conseillers municipaux de se prononcer sur le maintien de M. MULLER Bernard dans ses fonctions .
    Résultat :
  • pour le maintien des fonctions (rayé NON) : 2 voix.
  • pour le retrait des fonctions (rayé OUI) : 9 voix.
    M. Bernard MULLER souhaite s’exprimer sur le choix du Conseil municipal. Il précise qu’il souhaite continuer au sein du Conseil Municipal en tant que conseiller municipal même s’il n’est plus 1er adjoint.

    * Détermination des conditions de l’emploi temporaire de Mme Parinet durant le congé maternité de Aude ESCALE.
    Le contrat de Mme Parinet, qui remplace Aude ESCALE au secrétariat de la mairie, est effectif du 12 novembre 2009 au 12 avril 2010. Sa durée de travail sera de 35h et cet agent recevra une rémunération calculée par référence de l’indice brut 344 majoré 319. Le Conseil Municipal est d’accord pour la durée et la rémunération.

    * Détermination de l’emploi CAE à l’école.
    Cet emploi est pris largement en charge par l’état. Il consistera dans le portage des repas, le ménage (40h pour l’école et 40h pour le foyer rural), l’aide à la garderie, l’aide à la cantine, l’aide à l’école auprès de la maternelle.
    Le temps de travail annualisé sera de 27heures/semaine. Le contrat débute le 01/12/2009 pour une période d’un an renouvelable une fois.
    Sa rémunération est basée sur le SMIC horaire, soit 8,82 euros.
    Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le principe du temps de travail et la rémunération du CAE.

    * Décision modificative : assainissement.
    Les budgets votés pour l’assainissement en budget primitif sont insuffisants. Un déficit de 13 euros est à voter en décision modificative sur les articles 66112 et 66111.
    La décision modificative est votée à l’unanimité.

    * Décision modificative : budget principal.
    La décision modificative porte sur la section investissement.
    Il s’agit de retirer 7982,11 euros de la ligne 21318 pour la transférer sur la ligne 2183.
    Vote : Le Conseil Municipal vote à l’unanimité la décision modificative du budget principal.

    * Information sur l’ A.D.S.L.
    À la suite d’une enquête approfondie dans la commune, il apparaît que les besoins dans le domaine de l’ A.D.S.L. sont importants et non satisfaits. Une lettre a donc été écrite en vue de résorber les zones d’ombre sur la commune. Cette lettre est adressée au Conseil général, aux partenaires de la téléphonie, la Préfecture et le Conseil régional.
    Le Conseil Municipal enverra cette lettre signée par l’ensemble de ses membres et des habitants ayant participé à la commission mixte.

    * Divers

    a) Adhésion CNAS/CDAS.
    Le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’adhésion au CNAS/CDAS

    b) Contrat d’assurance CNRACL.
    Le Conseil Municipal confirme le vote antérieur pour un montant de 2010 taux 5,10%, cotisation annuelle 3800, 16 euros.

    L’ordre du jour étant épuisé, le Conseil Municipal se sépare à 22h 45.


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Le compte-rendu officiel est affiché à la mairie
(mur extérieur, côté monument aux morts)
Le procès-verbal reprenant les détails de la séance est consultable en mairie.



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