Réunion du Conseil Municipal
Voici le compte-rendu affiché
de la réunion du Conseil Municipal
du 13 janvier 2010.
Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Nadine FOULARD, Martine CREYSSAC,
Jocelyn PEZON, Alain RAT, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO.
Était excusées
Stéphanie BOR-LASCAUD, Ariane GOMEZ.
Pouvoir
Mme Stéphanie BOR-LASCAUD a donné pouvoir à Mme Jacqueline LEVRERO.
Mme Ariane GOMEZ a donné pouvoir à M. Maxime GOMEZ.
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* DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
À l’ouverture de la séance à 18 heures 30, Mme Parinet est désignée comme secrétaire de séance.
* APPROBATION DU PV DE LA REUNION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
Remarque du point de caution du chapiteau : Monsieur Muller fait remarquer que Maxime Gomez a dit que la caution
était trop élevée, réponse de M. le Maire à M. Muller vous avez voté pour.
L’ensemble du Conseil Municipal approuve le compte rendu de la réunion du 27 novembre 2009.
* ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Monsieur le Maire demande qui se présente au poste de premier adjoint ? Aucune candidature.
Monsieur le Maire : désirez vous maintenir le nombre d’adjoints à quatre ?
Monsieur Muller ne prends pas part au vote,
par 6 voix pour, 6 voix contre.
Le nombre d’adjoints passent à 3 et par conséquent chaque adjoint remonte dans l’ordre du tableau :
le deuxième devient premier, le troisième devient le deuxième, le quatrième devient le troisième.
Monsieur le Maire propose de reporter le vote au prochain Conseil Municipal et de l’indiquer dans l’ordre du jour.
* PROPOSITION DE DEMARRAGE DES PROJETS COMMUNAUX
a) 1er projet : Monsieur le Maire demande autorisation au Conseil Municipal pour négocier auprès de Monsieur Varlet
l’acquisition de son terrain (à 10.00 euros le m2 maximum), de signer les documents nécessaires se rapportant à cette
acquisition. Le conseil Municipal à 9 voix pour et 4 abstentions.
b) 2ème projet : construction d’un club housse et d’une salle des associations Monsieur le Maire demande autorisation
au Conseil Municipal de solliciter monsieur Blanc architecte pour préparer un projet de construction et de signer
toutes les pièces se rapportant à ce projet.
Le conseil municipal vote à 12 voix, et 1 abstention.
c) 3ème projet : Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal si la commune doit faire valoir son droit
de préemption sur la vente de la maison de Madame Jarre (Suzanne Charvet).
Le Conseil Municipal vote à 12 voix pour et 1 abstention.
* ALIENATION DU CHEMIN RURAL AU LIEU DIT LES ENVAURE ET SAUVEGARDE AU PROFIT DES CONSORTS GUICHARD
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer pour l’aliénation du chemin rural aux lieux dits
Envaure et Sauvegarde aux profits des consorts Guichard pour un montant de 250.00 euros, par contre , les frais
d’enquête publique et autres frais afférents resteraient à la charge des consorts Guichard.
Le Conseil Municipal , après en avoir délibéré, accepte, à l’unanimité, le principe de l’aliénation d’un chemin rural
aux lieux dits "Envaure et Sauvegarde est", de lancer les démarches administratives (enquête publique), de céder le
chemin pour un montant de deux cent cinquante euros (250.00 euros) aux consorts Guichard, de laisser à la charge des
consorts Guichard, les frais divers liés à cette aliénation.
* RENOUVELLEMENT CONVENTION ATESAT (Assistance technique de l’Unité Territoriale de la DDE)
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de renouveler l’assistance technique de l’unité Territoriale de la
DDE (ATESAT) afin de mieux traiter les dossiers d’urbanisme et de voirie, pour les deux missions. La durée de la
convention est fixée à un an, renouvelable deux fois par tacite reconduction.
* PROPOSITION D’UN NOUVEAU SITE COMMUNAL
Monsieur le Maire propose la création d’un nouveau site Internet qui sera géré par le secrétariat.
Le Conseil Municipal vote par 11 voix pour et 2 abstentions.
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