Réunion du Conseil Municipal
Voici le compte-rendu affiché (extrait)
de la réunion du Conseil Municipal
du 27 novembre 2009.
Étaient présents
Alain LE PAPE, Bernard MULLER, Anne-Marie CASA, Pascal CORNUT, Jean-Luc ESCOUBEYROU, Nadine FOULARD, Martine CREYSSAC,
Jocelyn PEZON, Ariane GOMEZ, Stéphanie BOR-LASCAUD, Alain RAT, Maxime GOMEZ, Jacqueline LEVRERO.
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* Décision du Conseil Municipal sur le maintien du premier adjoint dans ses fonctions.
Le Conseil Municipal doit se prononcer sur le maintien des fonctions du 1er adjoint dans un délai de 2 mois après retrait
des délégations par le Maire (CGCT).
Monsieur le Maire précise que l’ensemble du Conseil Municipal est décisionnaire, le vote blanc ne devrait pas être
utilisé sur les décisions majeures.
Vu les articles L2122-18 et L2122-20 du code Général des collectivités Territoriales, Monsieur le Maire, Alain LE PAPE,
demande aux conseillers municipaux de se prononcer sur le maintien de M. MULLER Bernard dans ses fonctions .
Résultat :
- pour le maintien des fonctions (rayé NON) : 2 voix.
- pour le retrait des fonctions (rayé OUI) : 9 voix.
M. Bernard MULLER souhaite s’exprimer sur le choix du Conseil municipal. Il précise qu’il souhaite continuer au sein
du Conseil Municipal en tant que conseiller municipal même s’il n’est plus 1er adjoint.
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Le procès-verbal reprenant les détails de la séance est consultable en mairie.
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